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Recueil des actes administratifs
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arrêtés de police
MARS 2023 :
Arrêté de police -Destruction pigeons - Chasse communale
Arrêté de police - Restriction tonnage sur la route des Châtaigniers
Arrêté de police - Interdiction de stationnement et de circulation pour piétons
Arrêté de police - Circulation double sens rue Henri Tronel
Arrêté de police - Interdiction de stationnement 39 rue de la République
Arrêté de police - Fermeture à la circulation Henri Tronel
Arrêté de police - Vide-grenier comité de jumelage
Arrêté de police - Interdiction de stationnement - Terrassement d'un garage
Arrêté de police - Intervention antenne Telecom
Arrêté de police - Chaussée rétrécie et interdiction stationnement
Arrêté de police - Installation caméras
Arrêté de police - Ravalement de façade 35 rue de la République
Arrêté de police - Débit de boissons - Chasse Communale
Arrêté de police - Débit de boissons - FC Saint-Paul
Arrêté de police - Débit de boissons - Comité de Jumelage
Arrêté de police - Dérogation bruit - Éclosion
Arrêté de police - Chiens tenus en laisse
février 2023 :
Arrêté de police - Ets SMTP
Arrêté de police - Ets GIAMMATTEO Réseaux
Arrêté de police - Parking Rue de l'Industrie
Arrêté de police - Route des Châtaigniers
Janvier 2023 :
Arrêté de police - Ets Lapizee
Arrêté de police - Bd Noël Landy
Arrêté de police - Ets LVO Telecom
Arrêté de police - Proximark
Arrêté de police - Impasse des Pins
Arrêté de police - SADE CGTH
Arrêté de police - Route de Vergelas
Arrêté de police - Montagnier TP
juillet 2022 :
Arrêtés de police - Juillet 2022
août 2022 :
Arrêtés de police - Août 2022
septembre 2022 :
Arrêtés de police - Septembre 2022
octobre 2022 :
Arrêté n°2022/111 - MADAME JOLLY
Arrêté n°2022/112 - MOTO VERTE DU PILAT
Arrêté n°2022/113 - COMITE DES FÊTES
Arrêté n°2022/114 - ENTREPRISE SADE
Arrêté n°2022/115 - LOXAM LEV
Arrêté n°2022/116 - COMITE DES FÊTES
Arrêté n°2022/117 - COMPLEXE SPORTIF
NOVEMBRE 2022 :
Arrêté n°2022/118 - LOXAM
Arrêté n°2022/119 - SUEZ
Arrêté n°2022/122 - APEP
Arrêté n°2022/123 - CONEXIT
Arrêté n°2022/127 - ROUTE DE FARNAY
decembre 2022 :
Arrêté n°2022/121 - LUMIERES DU COEUR
Arrêté n°2022/125 - JARDINS MERLANCHONNIERE
Arrêté n°2022/128 - SUEZ
Arrêté n°2022/129 - CLASSE 2024
Arrêté n°2022/131 - SOCIETE MFR
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décisions
Décision n°7 - FOURNITURE ET ALIMENTATION RESTAURANT SCOLAIRE 2023
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urbanisme
Février 2023 :
DP 042 271 23 S 8001 - M. FOURNIER Fabrice
DP 042 271 23 S 8003 - M. MATTEI Quentin
DP 042 271 22 S 8106 - GAEC DE LA BRUYASSIERE
DP 042 271 23 S 8005 - BVF
PC 042 271 22 S 0016 - M. GRANGER Romain
PD 042 271 22 S 4001 - Saint-Etienne Métropole
PD 042 271 22 S 4002 - Mme MOLINE Christine
janvier 2023 :
CU 042 271 22 S 1012 - Madame WEIL Anne-Cécile
DP 042 271 22 S 8095 - M. SABY Fabien
DP 042 271 22 S 8097 - M. VIRICEL Christian
DP 042 271 22 S 8102 - M. SAPALY Thomas
DP 042 271 22 S 8105 - M. BENOITON Alain
DP 042 271 22 S 8108 - PROFIRE GENIE CLIMATIQUE
DP 042 271 22 S 8110 - M. VIAL Jonathan
DP 042 271 22 S 8111 - M.DUBOIS Yves
PC 042 271 22 S 0007 - M. SCALZO Romain
PC 042 271 22 S 0013 - M. ALOUACHE Yamin
PC 042 271 22 S 0014 - EARL Ferme de la Corne Dorée
octobre 2022 :
DP 042 271 22 S 8083 - FRANCE GLOBAL ENERGIES
NOVEMBRE 2022 :
DP 042 271 22 S 8084 - MR. KOTLARECK
DP 042 271 22 S 8085 - MME. COSTAS
DP 042 271 22 S 8086 et DP 042 271 22 S 8087
DP 042 271 22 S 8088 - SARL ARTEIS
DP 042 271 22 S 8089 - LES CHAUFFAGISTES DE FRANCE
DP 042 271 22 S 8090 - MR. MOLINE
DP 042 271 22 S 8091 - WORLD ENERY
DP 042 271 22 S 8092 - MR. DELENDI
DP 042 271 22 S 8093 - MR. BRUNO
DP 042 271 22 S 8094 - OPEN ENERGIE
DP 042 271 22 S 8096 - MR. GUNTHER
décembre 2022 :
DP 042 271 22 S 8098 - SCI AHON - LOMBARD
DP 042 271 22 S 8100 - MR. GOUNON
DP 042 271 22 S 8103 - MR SAPALY
PC 042 271 22 S 0010 - LE TOIT FOREZIEN
DP 042 271 22 S 8096 - EVYNERGIE
DP 042 271 22 S 8101 - MR. SAPALY
DP 042 271 22 S 8104 - MR. BADOIL
PC 042 271 22 S 0005 - SCI COLIBRI
DP 042 271 22 S 8107 - MR. FAURE
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syndicat intercommunal du tennis du dorlay
Délibérations n° 10
Liste des délibérations
Procès verbal - Réunion du 22 novembre 2022
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